Question écrite

L’ONU a fait du jeudi 27 septembre 2018, une journée maritime mondiale.
Lutter contre la pollution plastique de nos espaces marins est aujourd’hui une priorité. 
En 2018, le programme des Nations ...

Question écrite n° 11828
 
Rubrique: Justice
Titre: Remise en état du quartier maison centrale de Valence
 
Mme Mireille Clapot rappelle à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice que le c...

Question écrite n° 11829
 
Rubrique: Justice
Titre: Sécurisation des abords des centres pénitentiaires
 
Mme Mireille Clapot appelle l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice ...

Question écrite n° 11830
 
Rubrique: Justice
Titre: Surpopulation carcérale
 
Mme Mireille Clapot interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur le problème du surpeuplement carcéral...

 Question écrite n° 11738 de Mme Mireille Clapot 
Rubrique : Emploi et activité 
Titre : Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles (TO-DE)
 
Mme Mireille Clapot appelle l'at...

Retrouvez ci-dessous le texte de la question écrite déposée au Journal Officiel le 11 juin 2018.

Madame CLAPOT interroge madame la ministre des solidarités et de la santé, sur le reste à charge ...

Question écrite n° 9908 de Mme Mireille Clapot
 Rubrique : politique extérieure 
Titre : Situation des enfants palestiniens prisonniers
 
Mme Mireille Clapot attire l'attention de M. le ministre...

Question écrite n° 5194 de Mme Mireille Clapot
Rubrique : professions de santé 
Titre : Grille salariale des orthophonistes hospitaliers
 
Mme Mireille Clapot attire l'attention de Mme la ministr...

Question écrite n° 3653 de Mme Mireille Clapot

Rubrique : agriculture 
Titre : retard de paiement de l'aide à l'assurance récolte 2016 des agriculteurs drômois
 
Mme Mireille Clapot attire l'att...

Question écrite n° 2960 de Mme Mireille ClapotRubrique : agriculture 
Titre : Meilleure traçabilité du pays d'origine du miel
 
Mme Mireille Clapot attire l'attention de M. le ministre de l'agricu...

Question écrite n° 1107 de Mme Mireille ClapotRubrique : déchéances et incapacités 
Titre : hospitalisation des personnes âgées sous tutelle
Mme Mireille Clapot attire l'attention de Mme la minis...